Ils précisent 3 éléments clés
La répartition des coûts
Le transfert des risques
Les obligations de chaque partie
Liste des 11 Incoterms 2020
EXW (Ex Works):
Le vendeur livre les marchandises à l’acheteur sur son site. L’acheteur est responsable de tous les coûts et risques associés au transport et à la livraison des marchandises.
FAS (Free Alongside Ship):
Le vendeur livre les marchandises à l’acheteur au port d’embarquement nommé. L’acheteur est responsable de tous les coûts et risques associés au transport et à la livraison des marchandises à partir de ce point.
FCA (Free Carrier Alongside):
Le vendeur livre les marchandises au transporteur nommé au lieu nommé. L’acheteur est responsable de tous les coûts et risques associés au transport et à la livraison des marchandises à partir de ce point.
FOB (Free On Board):
Le vendeur livre les marchandises à bord du navire nommé au port d’embarquement nommé. L’acheteur est responsable de tous les coûts et risques associés au transport et à la livraison des marchandises à partir de ce point.
CFR (Cost and Freight):
Le vendeur paie le coût du fret jusqu’au port de destination nommé. L’acheteur est responsable de tous les autres coûts et risques associés au transport et à la livraison des marchandises, y compris l’assurance.
CIF (Cost, Insurance, and Freight):
Le vendeur paie le coût du fret et de l’assurance jusqu’au port de destination nommé. L’acheteur est responsable de tous les autres coûts et risques associés au transport et à la livraison des marchandises.
CIP (Carriage and Insurance Paid To):
Le vendeur paie le coût du transport et de l’assurance jusqu’au lieu de destination nommé. L’acheteur est responsable de tous les autres coûts et risques associés au transport et à la livraison des marchandises.
CPT (Carriage Paid To):
Le vendeur paie le coût du transport jusqu’au lieu de destination nommé. L’acheteur est responsable de tous les autres coûts et risques associés au transport et à la livraison des marchandises, y compris l’assurance.
DAP (Delivered at Place):
Le vendeur livre les marchandises au lieu de destination nommé. Le vendeur est responsable de tous les coûts et risques associés au transport et à la livraison des marchandises, y compris les droits de douane et les taxes.
DPU (Delivered at Place Unloaded):
Le vendeur livre les marchandises au lieu de destination nommé et les décharge du moyen de transport. Le vendeur est responsable de tous les coûts et risques associés au transport et à la livraison des marchandises, y compris les droits de douane et les taxes.
DDP (Delivered Duty Paid):
Le vendeur livre les marchandises au lieu de destination nommé et paie tous les coûts et risques associés au transport et à la livraison des marchandises, y compris les droits de douane, les taxes et toute autre charge.
Liste des incoterms non retenus
- CNI: Cost and Insurance
- DAT: Delivery At Terminal
- DTP: Delivery At Terminal Paid
Comment choisir le bon Incoterm?
- Incoterms E: L’acheteur gère tout (ex: EXW)
- Incoterms F: Le vendeur ne paie pas le transport principal (ex: FOB, FCA)
- Incoterms C: Le vendeur paie le transport principal (ex: CIF, CPT)
- Incoterms D: Le vendeur gère tout jusqu’à destination (ex: DAP, DDP)
Pourquoi utiliser les Incoterms?
- Clarifier les responsabilités
- Réduire les risques de malentendus
- Faciliter les transactions internationales
- Assurer une sécurité juridique
Quand définir l’Incoterm?
Il est crucial de choisir l’Incoterm approprié avant l’appel d’offres ou la négociation commerciale, car il impacte directement le prix et la logistique de la transaction.
Liste des Incoterms 2010
EXW (Ex Works):
Le vendeur livre les marchandises à l’acheteur sur son site. L’acheteur est responsable de tous les coûts et risques associés au transport et à la livraison des marchandises.
FAS (Free Alongside Ship):
Le vendeur livre les marchandises à l’acheteur au port d’embarquement nommé. L’acheteur est responsable de tous les coûts et risques associés au transport et à la livraison des marchandises à partir de ce point.
FCA (Free Carrier Alongside):
Le vendeur livre les marchandises au transporteur nommé au lieu nommé. L’acheteur est responsable de tous les coûts et risques associés au transport et à la livraison des marchandises à partir de ce point.
FOB (Free On Board):
Le vendeur livre les marchandises à bord du navire nommé au port d’embarquement nommé. L’acheteur est responsable de tous les coûts et risques associés au transport et à la livraison des marchandises à partir de ce point.
CFR (Cost and Freight):
Le vendeur paie le coût du fret jusqu’au port de destination nommé. L’acheteur est responsable de tous les autres coûts et risques associés au transport et à la livraison des marchandises, y compris l’assurance.
CIF (Cost, Insurance, and Freight):
Le vendeur paie le coût du fret et de l’assurance jusqu’au port de destination nommé. L’acheteur est responsable de tous les autres coûts et risques associés au transport et à la livraison des marchandises.
CIP (Carriage and Insurance Paid To):
Le vendeur paie le coût du transport et de l’assurance jusqu’au lieu de destination nommé. L’acheteur est responsable de tous les autres coûts et risques associés au transport et à la livraison des marchandises.
CPT (Carriage Paid To):
Le vendeur paie le coût du transport jusqu’au lieu de destination nommé. L’acheteur est responsable de tous les autres coûts et risques associés au transport et à la livraison des marchandises, y compris l’assurance.
DAT (Delivered at Terminal):
le vendeur livre la marchandise jusqu’au terminal (ou autre lieu défini par l’acheteur). L’acheteur s’occupe ensuite du dédouanement lié à l’importation et à l’acheminement des biens jusqu’à son usine.
DAP (Delivered at Place):
Le vendeur livre les marchandises au lieu de destination nommé. Le vendeur est responsable de tous les coûts et risques associés au transport et à la livraison des marchandises, y compris les droits de douane et les taxes.
DDP (Delivered Duty Paid):
Le vendeur livre les marchandises au lieu de destination nommé et paie tous les coûts et risques associés au transport et à la livraison des marchandises, y compris les droits de douane, les taxes et toute autre charge.
Points Clés à Retenir
Les Incoterms 2020 définissent les responsabilités entre acheteur et vendeur pour le transport international de marchandises. Ils précisent qui prend en charge le transport, les risques, les coûts, et les formalités douanières, permettant ainsi des transactions plus transparentes.
- Incoterms multimodaux (EXW, FCA, CPT, etc.)
- Incoterms maritimes (FAS, FOB, CFR, CIF)
Chaque Incoterm clarifie les étapes et frais pris en charge pour éviter les litiges et optimiser la gestion logistique.
Ils sont sont révisés tous les 10 ans par la Chambre de commerce internationale (CCI).
La dernière révision a eu lieu en 2020.
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